Politique de confidentialité

Entreprise TON EMPREINTE
Micro-entrepreneur

Immatriculée au RCS de Montpellier
sous le n°83275458400031,

Dont le siège social est sis 143 rue Jupiter 34990 Juvignac,

Représentée par sa gérante Madame Juliane FORAY

Dernière mise à jour le 28/09/2023

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1 / PREAMBULE 

La Société TON EMPREINTE (ci-après « la Société »), en sa qualité de responsable de traitement, attache une grande importance à la protection et au respect de la vie privée. La présente politique vise à informer les Personnes Concernées des pratiques de la Société concernant l’utilisation des informations qu’elle collecte et/ou que les Personnes Concernées sont amenées à lui fournir, notamment par le biais du site internet accessible à l’adresse https://www.tonempreinte.fr/ (ci-après le « Site ») et des liens annexes : https://www.formation.tonempreinte.fr ;  https://www.votreempreinte.fr (ci-après les « Liens »).  

La Politique de confidentialité est accessible depuis chaque page du Site et également en le demandant par mail à donneespersonnelles@tonempreinte.com  

2 / Définitions 

Les termes et expressions suivantes ont la signification indiquée ci-après, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel :  

« Politique de confidentialité » : désigne la présente politique de confidentialité destinée à informer les Personnes Concernées, des engagements pris par la Société, en sa qualité de Responsable de traitement, pour respecter les Données de ces Personnes Concernées, personne physique, lors de l’utilisation du Site et lui permettre, le cas échéant, d’exercer des droits qui lui sont conférés par la Loi Informatique et Libertés modifiée.   

Sont exclus de ce dispositif, les Utilisateurs, personnes morales, fournissant des informations attachées à la société.  

« Données » : désignent les données à caractère personnel des Personnes Concernées collectées et traitées à l’occasion de la gestion des demandes de contact par téléphone, par mail juliane@tonempreinte.fr , par le formulaire contact, ou via ses comptes Facebook et Instagram dont des plugins (boutons de réseaux sociaux, tel que le bouton « j’aime » de Facebook) figurent en haut à droite du site internet et via les Liens https://www.formation.tonempreinte.fr ; https://www.votreempreinte.fr ainsi que dans le cadre de l’exécution de ses missions ;  

« Responsable de traitement » : désigne la Société qui détermine les finalités et les moyens des traitements de Données mis en œuvre par le biais du Site ;  

« Client » : contact de la personne physique majeur, à titre particulier ou à titre professionnel, ou personne morale avec laquelle la Société contracte afin de lui fournir des services liés à son activité;  

« Utilisateur » désigne toute personne majeure amenée à utiliser le Site à titre particulier ou à titre professionnel.  

« Personnes Concernées » : toutes personnes dont les Données font l’objet d’un traitement par la Société ;   

3 / OBJET 

La Politique de confidentialité a pour objet de définir les engagements de la Société en tant que Responsable de traitement, eu égard au respect des Données des Personnes Concernées collectées et traitées à l’occasion de l’utilisation du Site et/ou dans le cadre de son activité.  

4 / DONNEES COLLECTEES 

En qualité de Responsable de traitement la Société collecte et traite plusieurs types de données auprès de l’Utilisateur du Site (4.1) pour la prise de contact, auprès de Client particulier (4.2) et du Client professionnel (4.3) pour l’exécution des commandes   

4.1 Utilisateur du site  

Dans le cadre l’utilisation du Site, l’Utilisateur peut être amené à fournir des Données d’identification le concernant lorsqu’il prend contact avec la Société par téléphone, par mail juliane@tonempreinte.fr , par le formulaire contact, ou via ses comptes Facebook et Instagram dont des plugins (boutons de réseaux sociaux, tel que le bouton « j’aime » de Facebook) figurent en haut à gauche du site internet.  

4.2 Clients particuliers  

En qualité de Responsable de traitement, La Société collecte et traite des données d’identification et des données relatives à la vie personnelle des Clients particuliers.  

4.2.1 Données d’identification  

Pour le site www.tonempreinte.fr  

Pour adresser une demande de contact à la Société afin de traiter une demande de devis ou une demande de séance découverte sur le lien www.tonempreinte.fr, La Société requiert la fourniture de données d’identification, et notamment :  

• Nom et Prénom  
• Téléphone  
• Raison sociale / Nom de votre entreprise  
• Adresse de votre siège social  
• Adresse postale Ville ZIP / Code postal
• E-mail  
• Message libre ou réponses aux questions : Dirigez-vous une entreprise ou êtes-vous en cours de création ? Quels sont vos services ou produits ? Qui sont vos clients ? Quels sont vos besoins en communication ? De quelle(s) offre(s) proposée(s) par Ton empreinte avez-vous besoin ? Création/refonte identité de marque Création/refonte de site Internet Aide au développement de sa notoriété sur Internet Possédez-vous un site internet ou des comptes sur les réseaux sociaux ? (merci de me communiquer les liens svp) Comment avez-vous connu nos services ?*Voulez-vous ajouter ou me communiquer une information importante avant cette séance ?  
• Acceptation de la politique de confidentialité.   
• Acceptation d’inscription à la Newsletter  

 Pour le site  www.votreempreinte.fr

Pour adresser une demande de contact à la Société afin de traiter une demande de devis ou une demande de séance découverte sur le lien www.tonempreinte.fr, La Société requiert la fourniture de données d’identification, et notamment :  

• Nom et Prénom  
• Téléphone  
• Raison sociale / Nom de votre entreprise  
• Adresse de votre siège social  
• Adresse postale Ville ZIP / Code postal
• E-mail  
• Choix du modèle de site
• Choix graphique pour la personnalisation du site : typographies, couleurs et logo.
• Hébergement Web
• Nom de domaine
• Liste de prestations complémentaires possibles
• Comment avez-vous connu ce service (si partenaire, qui est-il)
• Message libre ou réponses aux questions : Si vous avez des demandes particulières de modification concernant le modèle que vous avez choisi, veuillez les expliquer ici, Voulez-vous ajouter ou me communiquer une information importante ?.
• Acceptation de la politique de confidentialité.   

Acceptation d’inscription à la Newsletter  

Pour le site formation.tonempreinte.fr  

Aucune de demande d’information est possible sur ce site.  

Le contenu est accessible uniquement aux personnes possédant un login et mot de passe unique que Ton empreinte lui aura fourni après signature du devis. Le mot de passe peut être personnalisé par le client à sa convenance.  

4.2.2 Données d’ordre financier   

Aucun traitement réalisé par stripe ou paypal via les sites Internet.

4.2.3 Données sur la vie personnelle   

Dans le cadre de l’exécution d’une commande tant auprès d’un particulier, la Société a besoin d’obtenir des informations afin de pouvoir leur apporter une prestation créative sur mesure, et notamment :  

• Photographie et vidéo personnelle  
• Situation familiale  
• Habitude de vie  
• Préférences du Client : couleurs ; formes géométriques ; goûts, valeurs…

A défaut de réponse à ces questions, la Société aura des difficultés à répondre aux besoins du Client.  

4.3 Clients professionnels  

Dans le cadre de la réalisation d’un contrat, TON EMPREINTE peut être amenée à réaliser des traitements de données personnelles. Les règles relatives à la protection des données personnelles sont prévues dans les Conditions particulières « Traitement des données personnelles », ainsi que, si nécessaire et en complément, dans tout autre document écrit (devis, annexe). Ces conditions particulières sont à signer par le client en même temps que le devis et les CGV.  

4.3.1 Données d’identification  

Pour la création d’un Compte Utilisateur sur le lien https://www.formation.tonempreinte.fr donnant accès à des formations et newsletter pour les professionnels, la Société requiert la fourniture de données d’identification, et notamment :  

• Nom  
• Prénom  
• Adresse mail professionnel  
• Identifiant  
• Mot de passe (le mot de passe peut être changé par l’utilisateur à tout moment).

A défaut de réponse dans ces champs, le traitement de la demande de l’Utilisateur ne pourra pas être effectué.  

Aucun compte utilisateur n’est possible pour le site tonempreinte.fr.

4.3.2 Données sur la vie personnelle et professionnelle  

4.3.2.1 Vie personnelle  

Aucun traitement de ce type

4.3.2.2 Vie professionnelle  

Pour le site tonempreinte.fr et www.votreempreinte.fr

• la gestion des demandes de rendez-vous et séances découvertes

Pour le site formation.tonempreinte.fr  

• la gestion des demandes de rendez-vous et séances découvertes   
• la gestion de l’exécution des Services (collaboration autour du projet pour l’établissement du cahier des charges, la conception du site, la recette, le paramétrage de comptes et boites email du client)   
• la gestion des tickets Client dans le cadre du service support

Dans le cadre de l’exécution d’une commande, la Société a besoin d’obtenir des informations sur le parcours de vie professionnel afin de pouvoir cerner davantage les demandes du Client professionnel et lui apporter une prestation créative réalisée sur mesure, et notamment :  

Les Données d’identification (nom, prénom, adresse mail, adresse postale, téléphone),

• Les Données sur la vie professionnelle (la fonction professionnelle)   
• Les Données de connexion (identifiants, adresse IP, logs)   
• Les Données relatives aux projets et aux contenus des échanges (nature du besoin, service souscrit, demandes diverses, échanges relatifs aux tickets, etc.)

A défaut de réponse à ces questions, la Société aura des difficultés à répondre aux besoins du Client.  

Les Traitements peuvent consister en : • la consultation, l’extraction, l’enregistrement, la modification (mise à jour), l’hébergement, la structuration, l’organisation, le rapprochement / l’interconnexion, la conservation / archivage, la transmission, / le transfert, notamment en dehors de l’UE, la diffusion, l’effacement / la destruction.   

Les bases légales des Traitements sont selon les cas, l’exécution de mesures précontractuelle, l’exécution des Conditions Générales de vente conclues avec le Client, une obligation légale, ou encore l’intérêt légitime. La prospection commerciale d’un ancien Client dont le contrat est terminé depuis 3 ans nécessite un consentement. La mise en place de cookies et autres traceurs sur les sites nécessitent également le consentement (mesure d’audience, partage sur les réseaux sociaux).  

4.3.3 Données d’ordre économique et financier  

Pour l’exécution d’une commande, la Société a besoin d’obtenir des informations d’ordre économique et financier pour la mise en place d’outils techniques commandés dans la création d’un site internet, la Société requiert ainsi la fourniture de données sur la vie personnelle, et notamment :  

• Chiffre d’affaires du Client professionnel personne physique  
• Mise en place des moyens de paiement sur leur site : Compte STRIPE et PAYPAL  
• Données bancaires dans le cadre du règlement des prestations

A défaut d’accès à ces informations, la Société ne pourra mettre en place ces outils commandés par le Client.  

TON EMPREINTE conserve les Données collectées le temps de la relation commerciale puis pendant 10 ans, à l’exception :   

• des logs de connexion : entre 15 jours et 6 mois maximum   
• des adresses IP : 13 mois   
• des données relatives aux tickets du service support : sont supprimées après la fermeture du ticket   
• des données de fidélisation et de prospection : 3 ans après la fin du contrat sauf si le Client a donné son consentement

4.3.4 Données sur le parcours numérique  

Pour l’exécution d’une commande, la Société devra dans certains cas accéder aux logiciels mis en place dans l’entreprise du Client, au compte des stocks ; aux outils de gestion de la relation clients (CRM), la gestion des transactions effectuées en ligne sur le site du Client, à leur partage FTP, pour ce faire la Société requiert les identifiants de connexion et les logins et mots de passe nécessaires.  

Pour organiser les visioconférences, la Société utilise la suite Outlook 360 https://outlook.office365.com/
La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://privacy.microsoft.com/fr-FR/privacystatement  

Pour réaliser les visioconférences, la Société utilise Microsoft Teams : https://www.microsoft.com/fr-fr/microsoft-teams/group-chat-software/. 
La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://privacy.microsoft.com/fr-FR/privacystatement  

Tous les Rendez-vous sont sauvegardés dans l’agenda de la Société gérée par le logiciel Microsoft Exhange : https://www.microsoft.com/fr-fr/microsoft-365/exchange/email. 
La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://privacy.microsoft.com/fr-FR/privacystatement  

Pour la gestion de sa comptabilité, la Société utilise IpaidThat https://ipaidthat.io/fr/. 
La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://ipaidthat.io/fr/politique-de-confidentialite/  

Pour la fidélisation client et la prospection commerciale, ton empreinte utilise son propre CRM. 
Les données sont stockées chez O2switch et Infomaniak.  

Pour la gestion des fichiers, la Société utilise OneDrive : https://www.microsoft.com/fr-fr/microsoft-365/onedrive/online-cloud-storage 
La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/privacystatement  

Pour la gestion de la newsletter la Société utilise Sendinblue : https://fr.sendinblue.com/ 
La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://fr.sendinblue.com/legal/privacypolicy/  

Pour la mise en ligne de Podcast, la Société utilise Soundcloud : https://soundcloud.com/ 
La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://soundcloud.com/pages/privacy  

Et spotify https://podcasters.spotify.com/

La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://www.spotify.com/fr/legal/privacy-policy/

Pour le transfert de fichiers, la Société utilise Swisstransfer : https://www.swisstransfer.com/fr 
La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://www.infomaniak.com/it/cgv/informativa-sulla-privacy     

Dématérialisation des supports  

Dans le cadre d’un engagement environnemental, tous les supports et documentations sont remis sous formes dématérialisées. Tous les documents traitant de la donnée personnelle sont sauvegardés dans Microsoft Onedrive : https://www.microsoft.com/fr-fr/microsoft-365/onedrive/online-cloud-storage. La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://privacy.microsoft.com/fr-FR/privacystatement  

Pour la signature des devis et des documents contractuels, la Société utilise le site https://go.docusign.com/. La politique de traitement des données du site est accessible ici : https://www.docusign.fr/societe/politique-de-confidentialite  

4.4 Données de connexion  

La Société collecte également l’adresse IP, et les cookies, spécifiquement traités ci-après lorsqu’il visite le Site.  

L’Utilisateur est informé préalablement de la collecte et du traitement de ses Données et devra y consentir, par le biais d’une case à cocher, dans le cadre de la notice d’information et de consentement, au moment de sa connexion sur le site.  

5 / PERSONNES CONCERNÉES ET CARACTÉRISTIQUES DES TRAITEMENTS  

En qualité de Responsable de traitement La Société collecte et traite des Données relatives aux catégories de personnes et selon les caractéristiques listées ci-dessous :  

À l’issue de la durée de conservation prévue à cet article, les Données seront archivées de manière sécurisée pour les durées nécessaires de conservation et/ou de prescription résultant des dispositions législatives ou réglementaires applicables.  

6 / DESTINATAIRES DU TRAITEMENT  

Les Données sont strictement destinées – dans le respect des finalités listées à l’article 5 – à :  

La Société,   

• à son personnel employé   
• et à son personnel technique spécifiquement habilité,   
• à des organismes étatiques (bloctel ; Urssaf ; Trésor Public ; Organismes de retraire…) ;  
• aux fournisseurs hébergeurs de données ; éditeur de logiciel ; agence de communication ; organismes financiers ;

7 / DROITS DE L’UTILISATEUR  

L’Utilisateur dispose des droits ci-après listés :  

• d’un droit d’accès, c’est-à-dire d’obtenir du Responsable de traitement la confirmation que les Données le concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, l’accès auxdites Données, ainsi que différentes informations dont les finalités du traitement, la catégorie des Données le concernant, le ou les destinataires des Données etc.  
• d’un droit de rectification, dans les meilleurs délais, des Données le concernant qui sont inexactes, incomplètes, périmées ou équivoques, ou dont la collecte et le traitement sont interdits ;  
• d’un droit d’opposition au traitement des Données par le Responsable de traitement ou à un transfert de Données, sauf s’il existe des motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur les intérêts de l’Utilisateur ;  
• d’un droit à l’effacement des Données le concernant ;  
• d’un droit d’organiser de façon anticipée et de son vivant les conditions dans lesquelles l’Utilisateur souhaite que soient conservées et communiquées, après sa mort, les Données que La Société a collectées et traitées ;  
• d’un droit à la portabilité et à la récupération des Données permettant à l’Utilisateur de recevoir les Données qu’il a transmises à la Société dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine, et de les transmettre à un autre Responsable de traitement, sans que La Société à qui les Données ont été initialement communiquées, ne puisse y faire obstacle.

Si l’Utilisateur souhaite exercer l’un des droits précités, il peut adresser sa demande : donneespersonnelles@tonempreinte.com  

Dès la demande formulée à La Société par mail à l’adresse susvisée, le responsable de traitement notifiera par mail aux Personnes Concernées le délai nécessaire pour traiter la demande et ce dans la limite d’un mois.  

Les Personnes Concernées peuvent également de formuler toute autre réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).  

8 / COOKIES  

Les cookies sont de petits fichiers de petite taille qui ne permettent pas l’identification de l’Utilisateur mais qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur un site internet qui pourront être directement lues par La Société lors des visites et requêtes ultérieures de l’Utilisateur sur le Site.  

Les cookies strictement nécessaires 

(« cookies techniques »)  

Certains cookies ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique ou sont strictement nécessaires à la fourniture des services de communication en ligne à la demande expresse de l’Utilisateur. Conformément à la règlementation, le consentement de l’Utilisateur n’est pas sollicité pour l’usage de ces cookies qui génèrent un traitement de Données nécessaire à la poursuite de l’intérêt légitime de la Société, à savoir la bonne gestion technique de son Site.  

Les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires (« cookies non-techniques ») 

Pour les cookies qui n’ont pas pour finalité exclusive de permettre à l’Utilisateur de faciliter la navigation ou qui ne sont pas strictement nécessaires pour bénéficier des Services, un bandeau d’information s’affiche lors de la première connexion au Site ou de toute visite d’un internaute, afin d’ informer préalablement au dépôt de ces cookies, (i) de leur présence et de leurs finalités précises et (ii) de permettre à l’Utilisateur, le cas échéant, de s’opposer à leur dépôt sur leur terminal et de changer les paramètres en cliquant sur un lien présent dans le bandeau.  

Par ailleurs, l’Utilisateur pourra retirer son consentement à tout moment et s’opposer à l’utilisation des cookies en configurant les préférences du navigateur du terminal ou autres outils utilisés pour naviguer sur le Site.   

Parmi ces cookies figurent des cookies de tiers qui peuvent être installés sur le terminal de l’Utilisateur lorsque celui-ci navigue sur le Site. Ces cookies ont pour finalités le partage de contenus de réseaux sociaux ainsi que l’analyse de votre navigation.  

L’Utilisateur a la possibilité de définir au travers de son navigateur des règles pour accepter tous les cookies non-techniques, être avisé quand un cookie lui est envoyé, ou enfin, définit qu’il ne souhaite pas recevoir de tels cookies.   

L’Utilisateur peut refuser le dépôt de cookies non-techniques sur votre terminal en procédant de la manière suivante :  

Sur Internet Explorer :  

1. Aller dans Outils > Options Internet   
2. Cliquer sur l’onglet«Confidentialité»   
3. Cliquer sur le bouton Avancé pour faite apparaitre la fenêtre des Paramètres de confidentialité avancés.
4. Cochez ensuite la case«Ignorerla gestion automatique des cookies»,  puis sélectionner «Refuser» dans la colonne «Cookies tierces parties».

Sur Firefox :  

1. En haut de la fenêtre de Firefox, aller dans le Menu > Options    
2. Cliquer sur l’onglet«Vieprivée»  
3. Paramétrer le menu«Règles de conservation» sur«Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique».  
4. Enfin, décocher la case«Accepter les cookies tiers».

Sur Chrome :  

1. Cliquer sur l’icône du Menu > Paramètres   
2. Afficher les paramètres avancés (situé au bas de la page).  
3. Il faut ensuite cliquer sur le bouton Paramètres de contenu puis cocher la case  Bloquer les cookies et les données de sites tiers, enfin cliquer sur OK pour valider votre choix.

La durée de conservation des cookies de mesure d’audience n’excèdera pas treize (13) mois, en application de la délibération CNIL n° 2019-093. Les informations collectées par l’intermédiaire des traceurs seront conservées pendant une durée de vingt-cinq mois maximums.]  

9 / MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ  

La Société se réserve le droit de modifier la Politique de confidentialité et en informera préalablement l’Utilisateur par le biais d’une mention spéciale affichée sur le Site.  

10 / DROIT APPLICABLE  

LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ EST RÉDIGÉE EN LANGUE FRANÇAISE ET EST RÉGIE PAR LE DROIT FRANÇAIS.  

TOUT LITIGE SERA PORTÉ DEVANT LES TRIBUNAUX FRANÇAIS COMPÉTENTS.